Organisation
26 juin 2024Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP), AgroParisTech est sous la tutelle du Ministère de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt.
AgroParisTech est administré par un conseil d’administration et comporte un conseil scientifique, un conseil des enseignants et un conseil de l’enseignement et de la vie étudiante.
- Président du conseil d’administration : Pascal Viné
- Vice-présidente du conseil d’administration : Anne-Claire Vial
- Directeur général : Laurent Buisson
- Directrice générale adjointe en charge du développement et des relations institutionnelles : Karine Boquet
- Directeur général adjoint en charge des affaires académiques et de leur développement : Étienne Verrier
- Président du conseil scientifique : Guy Richard, Directeur de la délégation à l’expertise scientifique collective, à la prospective et aux études (DEPE) à l’INRAE
AgroParisTech est organisé en départements de formation et de recherche, dont les thèmes pédagogiques spécifiques assurent aux étudiants une formation complète et variée, et en services administratifs, dont le rôle garantit le fonctionnement régulier des différentes fonctions de l’établissement.
Le conseil d’administration fixe les orientations générales de l’établissement. Il délibère notamment sur :
- Le projet d’établissement
- Le règlement intérieur et le règlement des études
- L’organisation interne de l’établissement
- La politique de l’enseignement
- La politique de recherche
- Le budget
Le conseil scientifique propose au conseil d’administration les orientations à donner aux activités de recherche conduites dans l’établissement ou avec sa participation ainsi que la contribution de ses personnels. Il est consulté sur la répartition des crédits budgétaires de recherche, sur les caractéristiques des emplois d’enseignants-chercheurs et de chercheurs, sur la création ou la transformation d’unités de recherche, sur toute question relative aux formations doctorales et sur le projet d’établissement ou le règlement intérieur pour les domaines relevant de sa compétence. Il exerce les attributions mentionnées aux articles 18, 29 et 52 du décret n° 92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d’enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l’agriculture. Il assure la liaison entre la recherche et l’enseignement et donne, à ce titre, son avis sur les projets de création ou de modification de diplômes propres et sur les demandes d’accréditation à délivrer des diplômes nationaux. Il est informé et consulté sur les procédures et les bilans des évaluations des unités de recherche.
Le conseil des enseignants donne son avis au conseil d’administration sur les orientations et les programmes des enseignements de formation initiale et continue, sur les modalités de recrutement des étudiants et le règlement des études, dont le conseil de l’enseignement et de la vie étudiante est informé. Le conseil des enseignants est garant de la bonne organisation du contrôle et de la sanction des études. Il statue sur la délivrance des diplômes aux étudiants selon des modalités fixées par le règlement des études. Il propose au conseil d’administration les modalités d’attribution des diplômes sanctionnant les formations dispensées au sein de l’établissement et les conditions d’ajournement ou d’exclusion des étudiants pour insuffisance dans les études. Il émet un avis sur les projets de création ou de modification de diplômes propres, sur les demandes d’accréditation à délivrer des diplômes nationaux, sur l’organisation des départements et sur le projet d’établissement ou le règlement intérieur pour les domaines relevant de sa compétence. Il est consulté sur les caractéristiques des emplois d’enseignant-chercheur.
Le conseil de l’enseignement et de la vie étudiante est consulté sur les orientations des enseignements de formation initiale et continue, sur le règlement des études, ainsi que sur les programmes et les modalités de contrôle des études. Il émet un avis sur les projets de création ou de modification de diplômes propres, sur les demandes d’accréditation à délivrer des diplômes nationaux, sur l’organisation des départements et sur le projet d’établissement ou le règlement intérieur pour les domaines relevant de sa compétence. Il propose les mesures de nature à permettre l’orientation des étudiants, leur entrée dans la vie active, et à favoriser les activités culturelles, sociales ou associatives qui leur sont offertes. Il propose également les améliorations à apporter aux conditions de vie, de sécurité et de travail et les mesures relatives aux activités de soutien aux œuvres sociales, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation.
Ressources
- Décret de création d'AgroParisTech pdf 138.31 Ko
- Composition du conseil d'administration docx 110 Ko
- Composition du collège des enseignants pdf 100 Ko
- Composition du conseil de l’enseignement et de la vie étudiante pdf 123.51 Ko
- Composition Conseil Scientifique pdf 190.41 Ko
- Organigramme AgroParisTech pdf 211.51 Ko
Délibérations
- Conseil d'administration du 27 novembre 2024 pdf 22.32 Mo
- Conseil d'administration du 25 juin 2024 pdf 1.94 Mo
- Conseil d'Administration du 12 mars 2024 pdf 6.19 Mo
- Conseil d'administration du 29 novembre 2023 pdf 15.74 Mo
- Commission permanente du 17 octobre 2023 pdf 4.72 Mo
- Conseil d'administration du 20 juin 2023 pdf 550.8 Ko
- Conseil d'administration du 14 mars 2023 pdf 2.28 Mo
- Conseil d'administration du 6 décembre 20222 pdf 982.88 Ko
- Conseil d'administration du 5 octobre 2022 pdf 627.25 Ko
- Conseil d'administration du 31 août 2022 pdf 849.07 Ko
- Conseil d'administration du 23 juin 2022 pdf 728.55 Ko
- Conseil d'administration du 15 mars 2022 pdf 524.26 Ko
- Conseil d'administration du 30 novembre 2021 pdf 886.72 Ko
- Conseil d'administration du 21 septembre 2021 pdf 890.04 Ko